Mentions Légales
Editeur du site Internet
Le site www.gatine-choisilles.fr est édité par:
Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles - Pays de Racan
6 rue du Chêne Baudet -37360 SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER
Tél. : 02 47 29 81 00 - accueil@gatine-racan.fr
www.gatine-choisilles.fr
Création / Développement
PROGRAPHIK • Communication Interactive
B.P. 67312 • 37073 TOURS Cedex 02
Tél. +33(0)950 77 37 37
www.prographik.fr
Centre serveur Hébergement
GANDI
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51
www.gandi.net
Informatique et Libertés
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou de formulaires sont destinées uniquement à , elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accés et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire du service ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accés peut s'exercer auprés du responsable du service :
- par courrier électronique auprès de accueil@gatine-racan.fr
- par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante : Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles - Pays de Racan
6 rue du Chêne Baudet -37360 SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER
Crédits Photos
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant ce site sont la propriété de son créateur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit du créateur, est strictement interdit.
Crédit photos / visuels :
- © Photographes
Horaires
Le siège : Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles – Pays de Racan
6 rue du Chêne Baudet
37360 Saint-Antoine-du-Rocher
Tél.02 47 29 81 00
Horaires d’ouverture :
Lundi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h15
Mardi de 8h30 à 12h00
Du mercredi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h15